Informations légales

Cette page regroupe les informations légales obligatoires sur le site www.e-brumair.com: Les mentions légales doivent contenir un certain nombres d’informations (éditeur, directeur de publication, hébergeur, développeur, etc…) conformes à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : Concernant l’hébergeur Sa raison sociale Son adresse Son numéro de téléphone Pour une personne morale Sa raison sociale L’adresse de son siège Un numéro de téléphone Le nom du directeur de la publication

Liste des pages dans Informations légales :